Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRAIGALANT
ETABLISSEMENTS A. DHOME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1407534
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
BILLOM
Date d'expiration :
01/08/1996
LE FRAIGALANT de ETABLISSEMENTS A. DHOME

Présentation de la marque LE FRAIGALANT

Déposée le 1 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DHOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BILLOM), la marque française « LE FRAIGALANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DHOME domicilié(e) Cave de l'Abbaye, rue du commerce, 63117 CHAURIAT. - France.

La marque LE FRAIGALANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRAIGALANT est expirée depuis le 1 août 1996.

ETABLISSEMENTS A. DHOME a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE VERCINGETORIX , FRIVOLIZ , YG YOANN DE LA GARDE


ETABLISSEMENTS A. DHOME (S.A.) - Cave de l'Abbaye, rue du commerce, 63117 CHAURIAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Vin pétillant.